Règlement et statuts

Règlement Intérieur

Depuis l'Assemblée Générale du 30 septembre 2016, le Règlement Intérieur est modifiable par le Comité de Direction.

- Le Règlement Intérieur signés du 30/09/2016
- Le Règlement Intérieur à jour

Historique

- Règlement Intérieur de juillet 2007
- Règlement Intérieur du 01/09/2017

Statuts

Les derniers Statut ont été validés lors de l'Assemblée Extraordinaire du vendredi 30 septembre 2016.

Ils sont consultables ci-dessous :

- Statuts signés du 30/09/2016

Historique

- Statuts en 2007

Le compte rendu de l'Assemblée Générale du 30/09/2016 est accessible ici →.

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